Année 2024
Séance du 24 janvier 2024
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023.
3. Création d’un budget : Lotissement « Les Peupliers ».
4. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation de l’adjudicataire du lot 2
5. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation du contrat de location pour les lots n°1, 2 et 3 après procédure d’adjudication.
6. Affectation du produit des baux de la chasse communale.
7. Programme des travaux d’exploitation et état de prévision des coupes forestières - Année 2024.
8. Renouvellement du contrat des copieurs de la Maire et de l’école élémentaire.
9. Etudes de faisabilité pour un projet éolien participatif sur les communes de Niederlauterbach et Neewiller-près-Lauterbourg.
10. Divers.
11. Diverses informations.
Année 2023
Réunion du 12 décembre 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023.
3. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Remise en Adjudication du lot 2.
4. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation de l’adjudicataire du lot 1 et 3.
5. Abrogation de la délibération n°2023-43 du 13/06/2023 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU.
6. Virement de crédits.
7. Demande de fonds de concours : achat d’un défibrillateur.
8. Demande de subvention de l’école maternelle pour l’achat d’un costume de Saint-Nicolas.
9. Aide au ravalement de façades : examen de dossier.
10. Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
11. Communauté de Communes de la Plaine du Rhin – Rapport annuel d’activités 2022.
12. Divers.
13. Diverses informations.
Séance du 14 novembre 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023.
3. Demande de subvention « crédit noël 2023 » pour les écoles.
4. Demande de subvention de l’école élémentaire pour l’achat du papier.
5. Choix du prestataire pour le remplacement de l’alarme incendie au Club House du Football.
6. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières.
7. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Agrément des candidatures et procédure d’adjudication.
8. Cession de terrains – ZA KIESWEG – ANNULE ET REMPLACE DCM N°2023-23.
9. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2024-2027 du centre de gestion du Bas-Rhin.
10. Réengagement de la commune dans la charte NARTURA 2000 pour la gestion des milieux forestiers.
11. Divers.
12. Diverses informations.
Séance du 26 septembe 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juillet 2023.
3. Création d’un budget annexe pour le futur lotissement communal « Les Peupliers » - Ouverture d’un budget annexe.
1. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire et à la Coopérative scolaire de l’école maternelle pour leurs sorties culturelles 2023/2024.
2. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire pour le renouvellement des manuels scolaires « Action Livres ».
3. Subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle pour l’achat d’ustensiles de cuisine.
4. Logement 2 Mairie - Non-restitution de caution.
5. Renouvellement des commissions de contrôle des listes électorales – désignation d’un conseiller municipal.
6. Rénovations de la placette à la Salle des Fêtes et de l’accès au cimetière (Rue Principale) – Choix des entreprises.
7. Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus.
8. Divers.
9. Diverses informations.
Séance du 26 juillet 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2023.
3. Projet de lotissement : Achat de la Parcelle 158 ; Section 06 à Mme ZIMMERMANN Anne.
4. Projet de lotissement : Achat d’une partie de la Parcelle 164 ; Section 06 à M. HEINTZ Yves (Nu-propriétaire) et Mme HEINTZ Jacqueline (Usufruitier).
5. Motion de l’Association des communes forestières d’Alsace contre le projet de forêt primaire de l’Association Francis Hallé.
6. Divers.
7. Diverses informations.
Séance du 13 juin 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023.
3. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU.
4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.
5. Assurance statutaire : mandat d’étude au CDG 67.
6. Ecole Elémentaire : Demande de subvention pour l’intervention d’un Animateur Sportif Aquatique lors des séances piscines.
7. Ecole Elémentaire : Demande de subvention pour la sortie de fin d’année.
8. Ecole maternelle : Demande de subvention pour la sortie de fin d’année.
9. Aide au ravalement de façades : examen de dossier
10. Divers.
11. Diverses informations.
Séance du 13 avril 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2023.
3. Comptes de gestion 2022 – Commune et lotissement « Les Acacias ».
4. Comptes administratifs 2022 (Commune et lotissement « Les Acacias »).
5. Affectation du résultat reporté de l’exercice 2022 (Commune).
6. Détermination des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023.
7. Budget primitif 2023 (Commune).
8. Demande de subvention de l’association « Plaisir de lire » de NIEDERLAUTERBACH.
9. Désignation d’un conseiller municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme (déclaration préalable) au nom du Maire.
10. Aide communale au ravalement de façades.
11. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
12. Syndicat des communes forestières de WISSEMBOURG et Environs – Modification des statuts.
13. Adoption de l’accord collectif local sur le télétravail.
14. Divers.
15. Diverses informations.
Séance du 23 mars 2023
2. Désignation des membres de la Commission Consultative Communale de la Chasse.
3. Renouvellement des baux de chasse 2024-2033 - Mode de consultation des propriétaires.
4. Projet de lotissement : Achat de la Parcelle (8)/18 Section 06 à M. WEIGEL Dominique, nu-propriétaire et Mme WEIGEL Joséphine née ENGELHARD, usufruitière.
5. Projet de lotissement : Achat de la Parcelle 8 et 84 Section 06 à Mme ERHARD Chantal née WEIGEL.
6. Projet de lotissement : Achat des Parcelle 7 Section 06 à M. WEBER.
7. Projet de lotissement : Achat des Parcelle 6 Section 06 à Mme RUHF Cathy.
8. Projet de lotissement : Achat de la Parcelle (2)/3 Section 06 à M. RIES Jean et Mme RIES Sophie, nus-propriétaires et M. RIES Francis et Mme RIES Marie Anne née DREY, usufruitiers.
9. Fonds de concours – matériel informatique.
10. Cession de terrains – ZA KIESWEG.
11. Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin.
12. Divers.
13. Diverses informations.
Séance du 21 février 2023
2. Dénomination des voies dans la ZA KIESWEG.
3. Vente des parcelles 346, 2/124 et 4/124 – Section 37 à la société SCI THE GOOD MAG (Annule et remplace la DCM 2023-3).
4. Désignation des emplacements des abri-bacs pour la future collecte des déchets alimentaires.
5. Divers.
6. Diverses informations.
Séance du 23 janvier 2023
2. Autorisation de signature d’une convention d’occupation précaire pour la location des parcelles N° 301, 303 et 305 - Section 37, à la société EARL MITTENBUHLER.
3. Vente des parcelles 346, 124/2 et 124/4 – Section 37 à la société SCI THE GOOD MAG.
4. Projet de lotissement : Achat d’une partie la Parcelle 52 Section 06 à M. HOCH Philippe, nu-propriétaire et Mme BRAUN Nicole, usufruitière.
5. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire et à la Coopérative scolaire de l’école maternelle pour leurs sorties culturelles 2022/2023.
6. Aide communale au ravalement de façades.
7. Désignation d’un correspondant incendie et secours.
8. Divers.
9. Diverses informations.
Année 2022
Séance du 16 août 2022
2. Projet de lotissement : Achat d’une partie de la Parcelle 136 Section 06 à M. WEIGEL Dominique, Nu-propriétaire et Mme WEIGEL Joséphine, Usufruitière
3. Avis concernant le dossier soumis à enquête publique – La pose de 3958 panneaux photovoltaïques dans la ZA Kiesweg par la société 1&1 Ionos Datacenter
4. Divers.
5. Diverses informations.
Séance du 12 avril 2022
2. Affectation du résultat reporté de l’exercice 2021 (Commune).
3. Budgets primitifs 2022 (Commune et lotissement « les acacias »)
4. Motion contre la suppression des 2 jours fériés supplémentaires prévus par le droit local en Alsace – Moselle.
5. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
6. Divers.
7. Diverses informations.
Séance du 22 mars 2022
1. Comptes administratifs 2021 (Commune et lotissement « les Acacias »).
2. Comptes de gestion 2021 (Commune et lotissement « les Acacias »).
3. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire « Action Livres »
4. Aide au ravalement de façades : examen de dossier
5. Programme des travaux d’exploitation et état de prévision des coupes forestières - Année 2022
6. Divers.
7. Diverses informations.
Année 2021
Séance du 7 décembre 2021
1. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire pour l’intervention d’un animateur sportif aquatique lors des séances de natation.
2. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire pour une classe des neiges.
3. Subvention à l’association Secouristes Croix-Blanche NIEDERLAUTERBACH.
4. Modification de l’agrément des héritiers des trois lots de chasse communaux
5. Divers.
6. Diverses informations.
Séance du 2 novembre 2021
2. Désignation d’un conseiller municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme (déclaration préalable) au nom du Maire.
3. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire et à la Coopérative scolaire de l’école maternelle pour leurs sorties culturelles 2018/2019.
4. Vente de grumes de chauffage, de bois enstéré, de bois sur pied et de fonds de coupe.
5. Approbation de la convention-cadre de partenariat au titre du dispositif de sauvegarde et de valorisation de l’habitat patrimonial.
6. Divers.
7. Diverses informations.
Séance du 7 septembre 2021
2. Subvention à l’Amicale de pêche de la Lauter.
3. Aide communale au ravalement de façades.
4. Autorisation de virements de crédits.
5. Approbation d'une convention d’adhésion à la plateforme Alsace Marchés Publics.
6. Divers.
7. Diverses informations.
Séance du 12 juillet 2021
2. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire et à la Coopérative scolaire de l’école maternelle pour leurs sorties culturelles 2020/2021.
3. Subvention à l’Association sportive et socioculturelle de l’école élémentaire pour leur sortie de fin d’année scolaire.
4. Autorisation de virements de crédits.
5. Décision modificative de virement de crédits.
6. Approbation de la convention de financement « Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires ».
7. Divers.
8. Diverses informations.
Séance du 6 avril 2021
2. Budgets primitifs (Commune et lotissement « les acacias »)
3. Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin.
4. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
5. Avis prescrivant l’ouverture d’une enquête public relative à une demande d’enregistrement présentée par l’EARL SCHNEIDER-FERME FAUST pour l’extension d’une installation de méthanisation de déchets non-dangereux située route d’Oberlauterbach – Lieu-dit Zwiebelgarten à WINTZENBACH.
6. Divers.
7. Diverses informations.
Séance du 8 mars 2021
2. Comptes de gestion 2020 (Commune et lotissement « les Acacias »).
3. Affectation du résultat reporté de l’exercice 2020 (Commune).
4. Réalisation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.
5. Programme des travaux d’exploitation et état de prévision des coupes forestières - Année 2021.
6. Aide communale au ravalement de façades.
7. Autorisation de signature d’une convention d’occupation précaire pour la location des parcelles N° 77, 78 et 79 - Section 33, à la SCEA DREIERSEPP représentée par sa gérante Mme WOOCK Joëlle.
8. Achat d’une tondeuse autoportée et de deux robots-tondeuses pour les terrains de football.
9. Achat de deux caméras visioconférence pour l’école élémentaire.
10. Achats de meubles pour l’école élémentaire.
11. Avis prescrivant l’ouverture d’une enquête public relative à une demande d’enregistrement présentée par l’EARL SCHNEIDER-FERME FAUST pour l’extension d’une installation de méthanisation de déchets non-dangereux située route d’Oberlauterbach – Lieu-dit Zwiebelgarten à WINTZENBACH.
12. Divers.
13. Diverses informations.
Année 2020
Séance du 1er décembre 2020
2. Demande de subvention de l’Association Sportive et Socioculturelle de l’école élémentaire et à la Coopérative Scolaire de l’école maternelle pour les sorties culturelles 2020-2021
3. Revalorisation du traitement d’un Adjoint Administratif contractuel
4. Modification de l’attribution de la prime de fin d’année
5. Décision modificative de virement de crédits
6. Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
7. Divers.
8. Diverses informations.
Séance du 29 septembre 2020
2. Procédure d’établissement de la liste des contribuables en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs par le Directeur Régional de la DGFIP
3. Remplacement de l’éclairage public aux entrées du village, dans la Rue des Champs et dans la Zone Artisanale ainsi que le remplacement d’autres éclairages vétustes
4. Construction d’une salle de sport à côté du complexe sportif
5. Autorisations de virement de crédit
6. Demande de subvention pour l’école maternelle
7. Divers.
8. Diverses informations.
Séance du 8 septembre 2020
2. Droit de passage sur la parcelle 73 Section 4 au profit de la parcelle 111/5
3. Achat de mobilier et de fournitures diverses pour l’école maternelle
4. Remplacement des portes extérieures de la salle des fêtes
5. Remplacement des portes extérieures du clubhouse du Football club de Niederlauterbach
6. Divers.
7. Diverses informations.
Séance du 23 juillet 2020
1. Achat des parcelles 7/124 et 337/124 en section 37 à la SCI DU MOULIN
2. Approbation du contrat de mise à disposition anticipée de terrains forestiers communaux
3. Rattrapage des subventions à l’Association Sportive et Socioculturelle de l’école élémentaire et à la Coopérative Scolaire de l’école maternelle
4. Divers.
5. Diverses informations.
Séance du 23 juin 2020
1. Détermination des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020.
2. Affectation du résultat reporté de l’exercice 2019 (Commune).
3. Budgets primitifs (Commune et lotissement « les acacias »)
4. Désignation d’un conseiller municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme (permis de construire) au nom du Maire.
5. Autorisation d’engagement d’un agent contractuel.
6. Création d’un poste d’Adjoint Administratif.
7. Divers.
8. Diverses informations.
Séance du 26 mai 2020
2. Election du maire
3. Détermination du nombre des adjoints
4. Election des adjoints
5. Lecture de la charte de l’élu local
6. Délégation de compétences du conseil municipal au maire ( art.L.2122-22 du code général des collectivités territoriales)
7. Indemnités allouées aux élus pour l’exercice de leurs fonctions
8. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
9. Divers.
10. Diverses informations.
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